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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : UNIBISfrançaise
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MENUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUET
Société dite : UNIBIS (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1181628
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MENUET

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : UNIBISfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : UNIBISfrançaise domicilié(e) 1, rue des Petites Soeurs, LYON, Rhône, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 15 septembre 1991.

Société dite : UNIBISfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : PRALA , LOLITA , MAROCO


Société dite : UNIBIS (Société anonyme française) - 1, rue des Petites Soeurs, LYON, Rhône, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Inscription le 28 juin 1991 - Transmission de propriété n°54292 - Publication au BOPI 1991-06-28

Inscription - Concession de licence n°6602 - Publication au BOPI

Articles de biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie.